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Watch's couth
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Disposition générales
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Par l'utilisation des services et des informations offerts sur le site, l'internaute déclare accepter les présentes dispositions contractuelles. L'internaute déclare savoir que Watch's Couth offre ses services et informations uniquement et à la condition expresse du respect des présentes dispositions contractuelles et qu'il n'est pas disposé à rendre ces informations accessibles à d'autres conditions.
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Par l'utilisation des services et des informations offerts sur le site, l'internaute s'engage à respecter les présentes dispositions ou à renoncer à l'utilisation. Il déclare en outre accepter expressément que, en cas de non respect des dispositions contractuelles ,Watch's Couth aura la faculté de lui interdire l'accès a son service et, le cas échéant, puisse exiger des dommages-intérêts par voie judiciaire.
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L'Internaute s'engage notamment à ne pas diffuser tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature et à ne pas prendre de pseudonyme qui soit contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs, à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, homophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui.
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L'Internaute s'engage à respecter l'image et la réputation de Watch's Couth et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte à Watch's Couth.
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Watch's Couth se réserve par ailleurs explicitement le droit d'engager des poursuites pénales en cas d'utilisation illicite comme l’insertion de fausses montres. Toutes les insertions seront minutieusement contrôlées par des experts.
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Watch's Couth se réserve la possibilité d'implanter un 'cookie' dans l'ordinateur de tout Internaute visitant le site afin d'enregistrer toute information relative à la navigation de son ordinateur sur le notre site à savoir, et sans que cette liste soit limitative, toute information relative aux pages consultées et aux dates et heures de consultation.
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Etendue du droit d'utilisation
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L'ensemble des contenus (photos, textes, etc...) consultables sur le site sont et demeurent, en dehors des contenus mis en ligne par l'Internaute, la propriété exclusive de Watch's Couth et/ou de ses partenaires et/ou des autres utilisateurs du service. L'internaute n'est donc pas habilité à reproduire, représenter ou commercialiser ces contenus en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par leur propriétaire.
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En toute hypothèse, vous ne pouvez réaliser aucune utilisation secondaire des contenus du site à titre onéreux ou gratuit. Pour toute réalisation d'un lien avec le site, l'Internaute devra contacter au préalable Watch's Couth à l'adresse suivante afin d'obtenir l'autorisation nécessaire à cet effet :
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Watch's Couth Sàrl - Z.I. Moulin du Choc B - 1122 Romanel/Morges
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Exclusion de responsabilité
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Watchscout n'est pas responsable des informations publiées sur le site. Watch's Couth décline, en particulier, toute responsabilité pour ces informations ou pour des dommages qui pourraient résulter de la consultation, l'accès, l'emploi ou l'utilisation de ces informations. La consultation et l'utilisation de telles informations et de tels contenus s'effectuent uniquement aux propres risques des internautes.
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Droit applicable et for
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Ces disposition contractuelles sont exclusivement régi par le droit suisse, à l'exclusion du droit international privé. Le lieu d'exécution et le for exclusifs se trouvent au siège de Watch's Couth Sàrl. Watch's Couth est également autorisée à poursuivre le client devant les tribunaux de son siège/domicile
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